2014

Institutionnel

Atelier juridique du Sénat coutumier

24 et 25 novembre 2014

Les 24 et 25 novembre 2014, la Maison de la Nouvelle-Calédonie

a accueilli entre les poteaux de sa case un atelier juridique

organisé par le Sénat coutumier, en lien avec le Gouvernement

de la Nouvelle-Calédonie.

Ce séminaire s’est penché sur les possibles passerelles

à construire entre droit coutumier et droit français,

sur fond d’un pluralisme juridique calédonien

tout à fait singulier au sein de la République.

Il a fait appel à des interventions de représentants

des grands corps de l’Etat et d’experts juridiques.

 

La réflexion a porté plus largement sur

la « Charte des valeurs du peuple kanak »,

document élaboré par le Sénat coutumier

et destiné à nourrir le débat institutionnel

dans le processus de construction du pays.

Les actes de ces travaux donneront lieu

à publication par la Maison de la Nouvelle-Calédonie.